Mentions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : BASALTE
• Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée à Associé Unique)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 1528 Route de l'Arc, 13122 Ventabren, France
• Immatriculation : 990 618 126 R.C.S. Salon de Provence
• SIRET : 990 618 126 00017
• Numéro EUID : FR1304.990618126
• Code APE : 7912Z
• TVA intracommunautaire : FR12 990 618 126
• Directrice de la publication : Victoire Souchaud
• Téléphone : +33 6 38 11 97 60
• Email : bonjour@basalte-exploration.com
• Nom de domaine : basalte-exploration.com

2. Autorisation administrative et garanties

• Immatriculation Atout France : IM013250011 (valable jusqu'au 07/10/2028)
• Garantie financière : Accelerant Insurance Europe SA, Bastion Tower – Level 20, Place du Champ de Mars 5, 1050 Bruxelles, Belgique – représentée par Arcus Solutions – Police n° A57425
• Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Hiscox SA – Succursale française, 12 quai des Queyries, CS 41 177, 33072 Bordeaux Cedex, France – RC Pro Tourisme n° RCP250807179463

3. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

• MCP Médiation
• Adresse : 12 square Desnouettes, 75015 Paris
• Site : https://mcpmediation.org

4. Règlement en ligne des litiges (RLL)

Conformément au règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition des consommateurs une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse suivante :
👉 https://ec.europa.eu/consumers/odr/

5. Hébergement du site

Le site www.basalte-exploration.com est hébergé par :

• Webflow, Inc.
• 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis
• Téléphone : +1 (415) 964-0555
• Site : www.webflow.com

Les données techniques peuvent être stockées sur des serveurs situés hors de l'Union européenne, dans le respect des garanties appropriées prévues par le RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne).

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Basalte ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est interdite.

7. Responsabilité

Basalte s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable d'erreurs ou omissions. Les photographies publiées sur le site ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles. Basalte ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers accessibles via des liens hypertextes.

8. Cookies

Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l'utilisateur, des cookies de mesure d'audience et de marketing. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés et vos droits, consultez notre Politique de confidentialité et de cookies.

Pour plus d'informations sur vos droits : www.cnil.fr.

9. Données personnelles

Les données collectées (nom, email, téléphone, informations nécessaires à l'organisation des séjours) sont traitées conformément au RGPD. Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité), consultez notre Politique de confidentialité ou écris à : bonjour@basalte-exploration.com.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles de protection du consommateur lui permettant de saisir, à son choix, la juridiction de son domicile.